Les aspects légaux en photographie

Les aspects légaux en photographie

Durant mes cours de photographie, j’ai souvent entamé le sujet des légalités en photographie. Ce faisant, je vous ai transmit des informations qui étaient généralement acceptés et utilisées. Toutefois, la venue des sites sociaux et d’échange de photos ont beaucoup transformé les légalités concernant la photographie, sans toutefois les simplifier. Dans le but de vous mettre à jour, j’ai effectué récemment un peu de recherche sur le sujet et il me fait plaisir de partager ce que j’ai trouvé avec vous. Veuillez noter que l’information que je vous partage n’est pas un avis légal mais simplement un exposé de ce que j’ai trouvé. De l’information additionnel est à la porté de ceux d’entrevous qui en avez besoin. Gardez en tète que le sujet est en évolution  constante.

Avec l’arriver du fichier numérisé accessible à tout le monde et suivi de site d’échange photo tel que Flickr, 500px, Smugmug et j’en passe, le domaine de la photographie à subit une prolifération gargantuesque. Aujourd’hui nous sommes envahis par des milliards de photos qui sont à la portée de nos doigts. Le temps ou les photographes contrôlaient l’accès à leurs négatifs est donc révolu. Ce phénomène a crée un dynamisme qui à révolutionné le domaine et par le même coup, engendré de nouveaux défis légaux. Les lois sont donc plus complexes et peuvent êtres différentes d’une d’une ville, d’une province, d’un état ou d’un pays à l’autre.

Les visages reconnaissables qui requièrent une autorisation

À l’époque, la règle ‘’silhouette moins un degré’’ était suffisante pour protéger le photographe et lui permettre de publier et/ou de commercialiser une photo d’individu. Aujourd’hui cette règle n’est plus utilisable. Dans mes recherches, je suis tombé sur les exigences du site 500px en matière de d’autorisation. Ce site permet non seulement d’exposer vos photos mais aussi il offre la possibilité de les vendre pour vous. Quand il s’agit de photos de gens reconnaissables, les propriétaires de ce site doivent s’assurer que vous détenez non seulement les droits d’auteur des photos que vous soumettez, mais aussi l’autorisation des sujets qui y figure. Dans certains cas, la même chose s’applique pour des propriétés privées. Pour ce faire, ils fournissent un guide qui permet de déterminer quand un formulaire d’autorisation signé par les sujets en questions est nécessaire. Les lignes directrices qu’y figurent, offrent un aperçu de l’évolution qui s’est effectuée depuis les dernières années.

Entre autre, des instances qui requières une autorisation signée par le sujet :

  • La description d’une personne reconnaissable : Une personne qui se reconnaitrait dans la photo.
  • Un sujet en silhouette, obscure ou un membre d’une personne : Reconnaissable par le sujet même contextuellement basé sur l’endroit, le temps de la journée, ou d’autres sujets autour d’eux.
  • Gros groupe ou foule de gens : Chaque individu qui peuvent se reconnaitre sur une photo pleine résolution.
  • Des individus en uniforme : Travailleurs en uniforme, polices, ambulanciers, époque de travail, militaires, etc.

Les propriétés qui requièrent une autorisation

  • Châteaux, musées, parcs thématiques, galeries, librairies, etc. : la plupart de ces endroits ont des politiques qui interdisent la photographie à l’intérieur, à l’intérieur de la propriété ou aux endroits ou la propriété est le point principal d’intérêt, nécessite une autorisation.
  • Propriété publique : Trottoirs, parcs, aires accessibles au publique, incluant des prises extérieur de propriétés privées quand elles ne sont pas le sujet principal comme dans le cas de photos d’horizon ou de paysages, ne nécessite pas d’autorisation.
  • Endroits privés ou commerciaux : Photos intérieurs d’endroits reconnaissables qui sont des appartenues ou gérées par des instances privées.
  • Monuments, édifices œuvre d’art publiques : À moins d’être classifié comme domaine publique, certain monuments ou édifices et la plupart des œuvres d’art publiques exigent une autorisation, peuvent exiger une autorisation. Ceci varie beaucoup selon le propriétaire, le pays d’origine et la date de création.
  • Logos, marques de commerce et noms de compagnie enregistrés : Tout les marques de commerce enregistrées exigent une autorisation.
  • Zoo, animaux de compagnie et animaux avec propriétaires privés : Tout animal qui est reconnaissable par son propriétaire requière une autorisation. Ceci ne s’applique pas aux animaux sauvages.
  • Conception de produit : des photos distinctes d’électronique, de meubles, de conception vestimentaires, etc. qui constituent le sujet principal de la photo requière une autorisation.
  • Œuvre d’art ou autre propriété intellectuelle : Les œuvres d’art ou propriétés intellectuelles telles que des écrits, des concepts, des sculptures, peintures, dessein, etc. requièrent une autorisation.

Pour voir le texte intégral en anglais duquel ces observations sont tirées voici le lien URL : http://static.500px.net/docs/ReleaseRequirementFAQ.pdf

Un autre lien utile est le suivant : http://ambientlight.ca/laws/overview/what-can-i-photograph/

En rétrospective, vous devez vous poser les questions suivantes lorsque vous photographiez un ou des individus ou certains endroits privées et même publiques,

  • ‘’Que vais-je faire avec cette photos? Si vous avez l’intention de la publier ou la commercialiser il vous faudra dans la plupart des instances obtenir une autorisation du ou des sujets, à moins que vous le faite seulement pour vous-même.’’

À titre d’exemple, de nos jours nous voyons une multitude de photos de gens et d’endroits privés et publiques affichées sur Facebook, Bien que dans la plupart des cas aucunes réactions des sujets ne s’en suive. La plupart sont de nos amis, de notre famille ou de nos connaissances ou d’endroit publique ou privés. Il reste que le risque de poursuite est toujours là. Il suffit qu’un tiers partie s’empare de notre photo et l’utilise à des fins commerciales ou discriminatoires pour que s’ensuive une poursuite légale. Mieux vaut être averti, à vous de faire le choix.

Cet exposé ne devrait pas ralentir vos élans concernant la photographie mais devrait plutôt servir de guide. Si vous désirez des exemplaire de formulaire d’autorisation communément utilisés veuilles men faire part je me ferai un plaisir de vous en faire parvenir.

Ceci est ma première publication depuis le 20 mars 2014, ayant prix un congé pour l’été 2014. J’éprouve un réel plaisir à partager avec vous, c’est pourquoi votre rétroaction m’est tellement importante. N’hésitez pas à commenter sur cette dernière publication et aviser moi de sujets que vous aimeriez que je traite dans mes publications futures.

Sur ce, je vous encourage à poursuivre votre passion!

Jean-Paul Boudreau, Photographe

 

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